Conditions Générales de Ventes

Un Chat dans l'Aiguille SARL a été créée le 10 novembre 2006 au capital social de 5000 euros. L’immatriculation a eu lieu à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Vienne. N° SIRET : 492 509 971 00056 - N° TVA Intracommunautaire : FR26492509971 Siège social : 16 rue de Belle Rive 38300 BOURGOIN-JALLIEU. Téléphone : 04.74.28.26.36. Adresse électronique : contact@chatdanslaiguille.fr. La mise en ligne du site de commerce électronique www.chatdanslaiguille.fr s’est faite le 1er février 2019.

 

Toute commande implique de la part de l’acheteur l’acceptation des présentes conditions générales de vente sauf convention contraire comportant accord écrit et signé du vendeur. De ce fait, toute clause ou condition contraire pouvant figurer sur les commandes ou imprimés de l’acheteur, ou de son représentant, est nulle et non avenue et ne peut donc être opposée au vendeur s’il ne l’a formellement acceptée par un accusé de réception fax ou mail.

 

Notre site fait l’objet d’un système de sécurisation : chaque acheteur doit s’identifier avec numéro client unique. La société Un Chat dans l'aiguille ne saurait être tenue responsable de la divulgation par un client de son numéro client à un tiers.

 

Pour toute information ou question, notre service clientèle peut être joint par mail à contact@chatdanslaiguille.fr, ou par voie postale à Un Chat dans l'aiguille, 16 rue de Belle Rive 38300 BOURGOIN-JALLIEU. Privilégiez tout contact par mail, nous serons plus réactifs. Vous pouvez également nous joindre par téléphone du lundi au vendredi (hors jeudi et jours fériés et fermetures exceptionnelles annoncées sur les réseaux sociaux), de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 au 04 74 28 26 36.

 

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société Un Chat dans l'aiguille se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

 

Quand vous cliquez sur le bouton "Paiement" après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données envoyées à la société Un Chat dans l'aiguille constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre la société Un Chat dans l'aiguille et ses clients. Sauf modalités particulières portées à la connaissance de l’acheteur, le double de la commande envoyée par e-mail à l’acheteur tient lieu de confirmation si, dans le délai de huit jours ouvrables, aucune modification n’y est apportée de part et d’autre.

 

1°/ La référence ou la description précise de l’article (nature, qualité, dimension, coloris,...)

 

2°/ Le nombre, en distinguant chaque article

 

3°/ Le prix au jour de la commande

 

4°/ Le lieu de livraison et les conditions de paiement.

 

5°/ Le délai de livraison. Les prescriptions ci-dessus étant remplies, le contrat est réputé être définitivement conclu dès lors que les parties sont d’accord sur la chose et le prix, le vendeur s’engageant à exécuter et à faire livrer au lieu indiqué par l’acheteur, celui-ci s’engageant à prendre livraison et à régler la marchandise.

 

Unchatdanslaiguille.fr vous propose 3 solutions de paiement :

 

6.a - Par Carte Bancaire

Vous pouvez régler directement en carte bancaire (CB, Visa, Mastercard) via notre solution sécurisée OGONE. En choisissant cette option, vous êtes redirigé vers une page sécurisée et cryptée commençant https (vous repérez le petit cadenas dans votre navigateur web favori). Vous pouvez alors en toute confiance indiquer directement les 16 chiffres de votre carte bancaire + date d’expiration + code de sécurité.

 

6.b - Via Paypal

Vous pouvez payer en 3 fois sans frais grâce à Paypal.

Les informations financières ne sont jamais communiquées à www.chatdanslaiguille.fr. En effet, Paypal crypte et protège le numéro de carte. Le client paie en ligne en indiquant simplement son adresse email et son mot de passe. Le débit est effectué lors du passage de la commande à condition d'avoir obtenu l'autorisation de débit du compte auprès du centre de paiement compétent. À défaut d'autorisation de paiement, la commande n'est pas mise à la disposition du client.

 

6.c - Virement bancaire (Uniquement pour les professionnels)

Après avoir choisi ce moyen de paiement lors de votre commande, vous recevrez un email avec le récapitulatif de votre commande ainsi que toutes nos coordonnées bancaires afin d’effectuer votre virement.

 

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de votre commande internet. Cependant, 2 formes d’indisponibilités pourraient exister et être confirmées par retour de courrier à réception de la commande informatique par nos services :

 

7.a. Indisponibilité due à un délai d’attente d’un de nos fournisseurs

 

7.b. Indisponibilité due à des erreurs de stocks informatiques ou physiques. Les informations figurant sur le site provenant directement de l’outil de gestion de boutique en ligne distribué par Oxatis, les erreurs ou variations exceptionnelles pourraient exister.

 

7.c. En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l’annulation ou l’échange de votre commande à contact@chatdanslaiguille.fr ou par voie postale à Un Chat dans l'aiguille, 16 rue de Belle Rive 38300 BOURGOIN-JALLIEU. Privilégiez tout contact par mail, nous serons plus réactifs. Vous pouvez également nous joindre par téléphone du lundi au vendredi (hors jeudi et jours fériés et fermetures exceptionnelles annoncées sur la page d’accueil du site), de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 au 04 74 28 26 36.

 

Les tarifs Boutique en vigueur sont indiqués en euros et peuvent être modifiés sans préavis. Ils sont négociés par contrat avec les fournisseurs et s’entendent hors transport. L’ordre est exécutable au tarif en vigueur au jour de la commande, qui s’entend prix de vente hors taxes au départ du magasin.

 

Les prix de vente s’entendent au départ de notre boutique. L’acheteur sera facturé aux frais de port réels, pour chaque bon de livraison. Les frais de transport et d’enlèvement sont à la charge de l’acheteur, et quelle que soit la prise en charge des frais de transport et d’enlèvement (franco ou port dû).

 

Les colis sont généralement expédiés dans un délai de 24 à 72 heures après réception du paiement. Les frais d'expédition incluent les frais de préparation et d'emballage ainsi que les frais de port. Les frais de transport varient selon le poids total du colis. Nous vous recommandons de regrouper tous vos articles dans une seule commande. Nous ne pouvons regrouper deux commandes placées séparément et des frais d'expédition s'appliquent à chacune d'entre elles. Les dimensions des boîtes sont appropriées et vos articles sont correctement protégés.

 

La livraison a lieu par la remise directe à l’acheteur au lieu indiqué par lui sur la commande. Ils sont expédiés via La Poste en colissimo avec un numéro de suivi. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. En cas de retard dans la livraison, l’annulation de la commande ne pourra être demandée et obtenue qu’après une mise en demeure adressée à Un Chat dans l'aiguille par l’acheteur postérieurement à la date limite de livraison initialement prévue et non suivie d’exécution par la faute de Un Chat dans l'aiguille, dans un délai d’un mois. Un retard de livraison motivé n’autorise pas la demande de dommages et intérêts. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages-intérêts. Lors de sa commande, le client doit vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à la société Un Chat dans l'aiguille. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client. Un Chat dans l'aiguille ne saurait être tenu pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications). Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à la société Un Chat dans l'aiguille dans un délai de trois jours ouvrés.

 

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Dans le cas d’un envoi effectué par La Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune "La Poste") il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un "constat de spoliation" (constat 170) et d’en informer Un Chat dans l'aiguille. Un Chat dans l'aiguille s’assure du bon déroulement de la livraison et en cas de problème constaté (colis ouvert, endommagé, ou perdu), le client doit en informer Un Chat dans l'aiguille qui se charge d’ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation.

 

13.a : Le consommateur devra formuler auprès de la société Un Chat dans l'aiguille le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours.

 

13.b : La formulation de cette réclamation auprès de la société Un Chat dans l'aiguille pourra être faite en priorité par mail adressé à contact@chatdanslaiguille.fr. Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société Un Chat dans l'aiguille de toute responsabilité vis-à-vis du consommateur.

 

Tous les articles (sauf les produits à la coupe, confectionnés ou sur mesure) peuvent faire l’objet d’échange ou de remboursement dans les délais légaux et contractuels. En application de l’article L 121-20 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison des produits commandés. Si le client use de ce droit de rétractation, le retour des produits doit s’effectuer dans leur emballage d’origine, en état neuf, accompagnés de tous les accessoires et notices éventuels. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne pourront pas être repris. Les articles sous forme de "kits à faire soi-même" dont la réalisation aurait été entamée ne pourront également pas êtres repris. Les frais de retour sont à la charge du client. La société Un Chat dans l'aiguille est tenue à l’échange des marchandises ou au remboursement des sommes versées par le client au titre des marchandises retournées, à l’exclusion des participations aux frais d’envoi. Le remboursement est dû dans un délai maximum de trente jours à compter de la réception du retour. Le remboursement se fera dans les mêmes conditions que le paiement. Pour effectuer son retour, nous conseillons au client de nous contacter par mail ou par téléphone. Nous lui indiquerons ainsi le mode de transport à utiliser le plus adéquat en fonction du produit retourné. Ce contact préalable au retour du produit n’a aucun caractère d’obligation, l’usage du droit de retour s’exerçant librement par le client.

 

Le client peut régler sa commande par tous les moyens proposés sur le site au moment de la commande. Attention, règlement proforma pour toute première commande. Un Chat dans l'aiguille se réserve le droit d’ajouter ou supprimer des moyens de paiement autorisés sur le site. La société Un Chat dans l'aiguille se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société Un Chat dans l'aiguille se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration. La société Un Chat dans l'aiguille conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le consommateur dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris. Seul l’acheteur d’origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente, un transfert de propriété à une tierce personne ne saurait être pris en charge par la société Un Chat dans l'aiguille.

 

Article 16 - Clause résolutoire de plein droit

En cas d’inexécution de ses obligations par une partie, le présent contrat sera résilié de plein droit au profit de l’autre partie sans préjudice des dommages-intérêts qui pourraient être réclamés à la partie défaillante. La résolution prendra effet 7 jours après l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception valant de mise en demeure, restée infructueuse. Pour le cas où le client renoncerait à sa commande ou s’il ne venait pas retirer les marchandises vendues dans le délai de 7 jours précité, le contrat se trouverait résilié de plein droit et l’acompte resterait acquis au vendeur à titre d’indemnité.

 

Une réclamation ne peut être instruite que si elle a été préalablement formulée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, dans le délai de huit jours francs qui suivent la date de réception de la marchandise. Si la réclamation s’avère justifiée, la marchandise fera l’objet d’un échange ou, en cas d’impossibilité, d’un avoir, sans aucune autre indemnité.

 

Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement survenir sur la disponibilité d’un produit. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par tout autre moyen dès réception. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursé si votre compte bancaire a été débité. Le cas échéant, la société Un Chat dans l'aiguille proposera au client la commande d’un produit équivalent. La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 30 jours à compter du jour suivant celui où la commande du consommateur a été définitivement validée (moyen de paiement reçu et procédure de vérification de commande effectuée). Dans le cas d’un paiement effectué par chèque, le ou les produits seront réservés pour une durée de 4 jours à l’issue de laquelle ils seront remis en vente dans l’éventualité où le chèque ne nous serait pas parvenu.

 

Le fait dûment justifié par le vendeur de ne pas pouvoir livrer, par suite de force majeure ou de retard non prévu dans la livraison de ses matières premières ou de la livraison défectueuse de ses fournisseurs, remet en cause le contrat de vente. Dans cette hypothèse, l’acheteur ne peut exiger du vendeur ni la livraison de la commande à la date prévue, ni indemnité de quelque nature qu’elle soit. Sont considérés comme cas de force majeure : l’incendie, l’inondation, le tremblement de terre, les incidents climatiques avec répercussions ou tout autre accident ayant causé la destruction complète ou partielle de l’entreprise, de ses stocks ou approvisionnements, ou l’arrêt de son exploitation; la grève et le lock-out, sans qu’il soit besoin de rechercher par le fait de qui, patrons ou ouvriers, le mouvement a pris naissance; le manque de force motrice ou de matières premières résultant d’une cause d’ordre général, telle que l’arrêt des transports, toute avarie durant le transport maritime ou aérien, tout retard dans le transport dû à des conditions climatiques défavorables ou impraticables, l’interruption du courant électrique, les bris de moteurs; toute autre cause suspendant le travail sur la chaîne de réalisation de la commande, en quelque lieu qu’elle intervienne et sans qu’elle résulte de la volonté du vendeur. Sont également assimilés aux cas de force majeure les faits visés par le paragraphe précédent, lorsqu’ils se produisent soit chez le fournisseur de matières premières indispensables à la fabrication de la marchandise commandée, soit dans tout autre établissement dont dépend l’exécution du marché, la preuve devant être faite, dans ces deux cas, que l’entreprise intéressée a été réellement arrêtée par les faits en question.

 

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.chatdanslaiguille.fr sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule en est autorisée l’utilisation pour un usage personnel. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de la société Un Chat dans l'aiguille.

 

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de la société Un Chat dans l'aiguille ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Pour toute question sur les produits, vous pouvez contacter notre service clientèle par mail à contact@chatdanslaiguille.fr. La société Un Chat dans l'aiguille ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. La société Un Chat dans l'aiguille n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. D’autres liens hypertextes peuvent être renvoyés vers d’autres sites que le site "www.chatdanslaguille.fr". La société Un Chat dans l'aiguille dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites ne contreviendrait pas aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Nos produits sont destinés à des usages personnels. La société Un Chat dans l'aiguille ne pourra voir en conséquence sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu’il soit, résultant d’une activité professionnelle non contractuelle.

 

La société Un Chat dans l'aiguille s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations nominatives que l’acheteur communique. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre culturelle / promotionnelle et produits réservés à la société Un Chat dans l'aiguille. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C’est pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site et permettre des traitements personnalisés dans l’affichage des informations du site. Les cookies ne sont donc utilisés par La société Un Chat dans l'aiguille que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d’activités à un tiers. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre numéro client : par mail à contact@chatdanslaiguille.fr ou par voie postale à Un Chat dans l'aiguille, 16 rue de Belle Rive 38300 BOURGOIN-JALLIEU.

 

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à Un Chat dans l'aiguille pour obtenir une solution amiable. Un Chat dans l'aiguille 16 rue de Belle Rive 38300 BOURGOIN-JALLIEU France N° SIRET : 492 509 971 00056 - N° TVA Intra : FR26492509971 Tous droits réservés Un Chat dans l'aiguille. Téléphone : +33 (0)4 74 28 26 36